Conditions générales de ventes

  1. Coordonnées complètes Temple | Noble Art

PUGIL INVEST, SAS au capital de 1 000 €, dont le siège social se trouve au 9 rue Molière – 75001 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le n°800 517 9076. NAF : 9311Z. TVA intracommunautaire : 85 800 517 906 00015. Contact : contact@temple-nobleart.fr

  1. Objet  

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales de Vente ») régissent toutes les ventes conclues entre le Temple et tout Client non professionnel sur le site internet temple-nobleart.fr. Les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. La souscription de toute commande par le Client implique son adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans réserve dans leur intégralité. Les présentes CGV pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site à la date de passation de la commande – ladite version étant adjointe au courrier électronique adressé au Client par Temple | Noble Art pour accuser réception de sa commande et de son paiement –, toute autre version étant en conséquence inopposable au Temple | Noble Art, ce que le Client reconnait expressément. 

La nullité de l’une quelconque des clauses des CGV n’entraîne pas la nullité des CGV ou des autres clauses des CGV, qui conserveront toute leur force et leur portée et ce, à moins que le Client ne démontre que la disposition annulée revêtait pour lui un caractère essentiel et déterminant sans lequel il n’aurait pas contracté. L’inapplication temporaire d’une ou plusieurs clauses des CGV par Temple | Noble Art ne saurait être interprétée comme une renonciation de sa part aux droits qu’il tient de cette clause ou de toute autre clause des présentes CGV, lesquelles continuent à produire leurs effets sauf mention expresse et écrite de la part de Temple | Noble Art. A cet égard, il est précisé que le fait pour Temple | Noble Art de ne pas se prévaloir d’un manquement du Client à l’une quelconque de ses obligations au titre des présentes CGV ne saurait s’interpréter comme une renonciation à invoquer ledit manquement ultérieurement.

  1. Commandes

Les commandes se font en ligne sur le temple-nobleart.fr. 

  • Choix par le Client d’un cours à l’unité ou d’un mois découverte.
  • Réservation d’un cours en ligne (du 1er cours dans le cas d’un mois découverte).
  • Renseignement des informations concernant le Client.
  • Prise de connaissance et acceptation par le Client des Conditions Générales de Vente.
  • Confirmation de la commande du Client au moyen d’un clic sur le bouton [Procéder au paiement].
  • Renseignement des coordonnées de carte bancaire du Client pour le paiement.
  •  
  1. Cours à l’unité

Le Client acquiert à travers l’interface d’achat prévue à cet effet sur le site un cours à l’unité qu’il devra réserver en ligne et qui ne donne pas accès aux Clubs en dehors du cours acheté.

Le Client reconnaît être informé que la réservation de cours ne lui donne pas les mêmes droits que les abonnés du Temple.

Le Client ne peut accéder au club que pour participer au cours qu’il a acheté en ligne. Il est autorisé à accéder au club une demi-heure avant le début du cours et peut y rester une demi-heure après la fin du cours, notamment pour utiliser les vestiaires. En revanche, le client n’est pas autorisé à s’entraîner seul dans un espace sportif.

Le Client ne pourra pas être remboursé pour un cours dont la réservation est annulée moins de 6 heures avant. Un Client ne pourra pas participer à un cours qu’il a réservé s’il arrive après qu’il a commencé et le Client ne pourra pas être remboursé. 

  1. Abonnement

La souscription d’un mois découverte sur le site correspondant au premier mois de l’abonnement au Temple avec un accès à 2 Clubs.

L’abonnement au Temple est sans engagement de durée, pour un mois minimum comprenant le mois en cours, payable comptant, puis reconduit tacitement pour une durée illimitée par périodes successives d’un mois entier, payable mensuellement par prélèvement bancaire.

Le Temple propose plusieurs formules d’abonnement à durée indéterminée. Les formules se différencient par les clubs auxquels elles donnent accès et par leur tarif.

  • Abonnement à durée indéterminée donnant accès à tous les Clubs : 160 € TTC par mois.
  • Abonnement à durée indéterminée donnant accès à 2 Clubs : 145 € TTC par mois.

Le Client peut changer de formule d’abonnement sur simple demande à contact@temple-nobleart.fr.

Les formules d’abonnement sont en paiement mensuel, payé le cas échéant par carte bancaire pour le premier paiement puis par prélèvements bancaires pour les paiements suivants. Pour accéder aux plannings de réservation des cours sur l’espace Membre, le Client doit autoriser le prélèvement SEPA par l’envoi de son RIB à contact@temple-nobleart.fr.

Les éventuelles offres promotionnelles ou clauses dérogatoires aux formules décrites dans les présentes conditions générales de vente doivent faire l’objet d’un échange écrit avec les services du Temple (contact@temple-nobleart.fr). 

  1. Prestations incluses dans l’abonnement

Le Temple propose au Client de pratiquer une activité sportive et notamment la boxe au sein des clubs. Sur l’Espace Membre, le Client peut consulter les jours et horaires d’ouverture et de fermeture des clubs, consulter les plannings des cours collectifs et s’inscrire à un seul cours collectif à la fois. Le Client peut accéder à l’Espace Membre consultable en ligne sur le site temple-nobleart.fr à partir de son adresse email et d’un mot de passe personnel.

Les clubs sont habituellement ouverts :

  • du lundi au vendredi de 7h15 à 23h
  • les samedis et dimanches de 9h30 à 18h30

Le Client peut participer à des cours collectifs dont le nombre de participants et limités et qui sont animés par des conseillers sportifs. Les cours collectifs ont une durée d’une demi-heure ou d’une heure. Ils ont habituellement lieu :

  • du lundi au vendredi de 7h30 à 9h30, puis de 11h50 à 14h20, et de 16h30 à 22h40
  • les samedis et dimanches de 10h à 18h

Les horaires d’ouverture des clubs et des cours collectifs, dont le Client déclare avoir pris connaissance en club préalablement à la souscription de son abonnement, sont consultables, ainsi que les jours de fermeture, dans les clubs et sur l’Espace Membre. Le Temple se réserve le droit de les modifier pour répondre aux besoins de la clientèle.

Le Temple se réserve aussi le droit de fermer les clubs et d’interdire temporairement l’accès au Client :

  • Exceptionnellement, pour réaliser des opérations de maintenance, de travaux ou de privatisation à titre commercial,
  • Pendant les jours fériés (jour de l’an, Lundi de Pâques, Fête du travail, 8 mai 1945, Jeudi de l’Ascension, Lundi de Pentecôte, Fête Nationale, Assomption, La Toussaint, Armistice, Noël),
  • Pendant 5 jours durant le mois d’août.

Toute fermeture fera l’objet d’une information au Client dans le planning consultable aux clubs et sur l’Espace Membre. Aucune fermeture ne pourra donner droit à un remboursement, même partiel, au Client.

Le Client peut être amené à solliciter les services d’un conseiller sportif pour un cours particulier. Cette prestation est payante en sus de son abonnement et elle pourra être facturée directement par le conseiller sportif concerné, le Temple ne pouvant être tenu responsable des modalités de paiement et/ou de remboursement en cas d’annulation. Dans le cas d’un cours particulier organisé et facturé par le Temple, le cours particulier sera facturé au Client si l’annulation par le Client a été signifiée moins de 48h avant le cours.

Le Client peut également accéder aux clubs durant ses horaires d’ouverture mais n’est pas autorisé à utiliser les espaces sportifs sans l’encadrement d’un conseiller sportif du Temple. Le Temple se réserve le droit d’interdire l’accès à un Client qui n’est pas inscrit à un cours collectif pour faire respecter les effectifs admissibles sur un plan réglementaire (sécurité incendie) au sein des clubs.

Le Client a la possibilité de réaliser des achats au bar ou dans la boutique des clubs. Ses achats seront payés par carte bleue, par chèque, en espèces ou par prélèvement à partir des coordonnées bancaires indiquées au moment de la souscription de l’abonnement par le Client. Ce dernier peut consulter les factures mensuelles relatives à son abonnement et à ses achats sur l’Espace Membre.

Le Client bénéficiera en outre du prêt d’une serviette à chaque visite au Temple.

D’autres prestations ou abonnements optionnels et payants pourraient être proposés au Client : le cas échant, ces prestations feront l’objet d’un contrat spécifique.

  1. Accès au Clubs

Après la souscription de son abonnement et dans un délai de 15 jours, le Client se voit délivrer une carte-membre personnalisée à l’accueil du club dans lequel il s’est inscrit au moyen d’une photographie et d’un code unique, permettant de l’identifier à chaque présentation à l’entrée des clubs. Cette carte-membre est strictement personnelle et nécessaire pour accéder aux clubs ainsi qu’aux différentes prestations proposées. En cas de demande de réédition par le Client de la carte-membre, en cas de 3 passages consécutifs sans carte, ou au cas de 10 passages non-consécutifs sans carte, son remplacement sera facturé 5€ par le Temple, sauf en cas de vol et sous réserve de justificatif de plainte.

  1. Obligations du Client

Le Client doit être majeur pour acheter un cours à l’unité ou souscrire un abonnement.

Le Client ne saurait transférer à quiconque, à titre gratuit ou onéreux, de manière occasionnelle ou permanente, sa carte-membre personnelle et/ou l’abonnement souscrit au titre du présent contrat. Le Temple refusera l’accès au club à toute personne se présentant avec une carte-membre dont elle ne serait pas personnellement titulaire (photographie et/ou informations non conformes aux données enregistrées par le Temple sur son fichier clients).

Le Client déclare avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et notamment la boxe. Le Client s’engage à détenir l’attestation médicale établie en ce sens de manière à pouvoir la produire à la demande du Temple. En conséquence de quoi le Client décharge le Temple de toute responsabilité quant aux conséquences d’un éventuel accident lié à son état de santé. Le Client s’engage à communiquer toute information relative à sa santé dont le professeur qui encadre son cours devrait avoir connaissance. Le Client s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour pratiquer l’activité en préservant sa santé, sa sécurité, celles des autres Clients, et il s’engage à respecter scrupuleusement les consignes et recommandations du Temple. Enfin, le Client accepte les risques inhérents à la pratique normale de la boxe, notamment lorsqu’elle est pratiquée avec opposition et qu’elle expose à un risque de blessure.

Le Client s’engage à respecter les consignes et recommandations que pourrait lui adresser le personnel ou les professeurs du Temple afin de pratiquer la boxe en préservant sa santé et sa sécurité ainsi que celles des autres Clients. Le Client déclare avoir bien pris connaissance du Règlement Intérieur, accessible sur le site internet temple-nobleart.fr. Le Client s’engage à respecter strictement le Règlement Intérieur, ainsi que les règles d’hygiène et de sécurité, qui pourraient lui être rappelées par le Temple. En cas de non-respect du Règlement Intérieur, le Temple se réserve le droit de prendre toutes mesures propres à assurer la préservation des intérêts de l’ensemble de ses Clients et notamment une exclusion temporaire ou définitive du Club.

Pour des raisons de sécurité collective des usagers, les effets personnels du Client ne sont pas acceptés dans les salles de cours. Dans les vestiaires des clubs, des casiers munis d’un dispositif permettant leur fermeture par un cadenas apporté par le Client, sont mis à disposition. Ils ne sont pas personnellement assignés et doivent en conséquence être libérés chaque soir. Le Client les utilise sous sa propre responsabilité et en assure la fermeture au moyen du cadenas de son choix. Il s’engage néanmoins à remettre à l’accueil du Temple ses objets de valeur et ne pourra mettre en cause la responsabilité du Temple en cas de vol ou de perte des objets qui ne lui auront pas été confiés.

  1. Droit de rétractation

Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de sa commande sur le site temple-nobleart.fr pour faire part au Temple de son intention de se rétracter, sans motif ni pénalité, par email adressé à contact@temple-nobleart.fr.

  1. Durée

L’abonnement en paiement mensuel prend effet à compter de la commande du Client ou à une autre date précisée par ses soins et confirmée par écrit par l’équipe du Temple (contact@temple-nobleart.fr) lors de la souscription, pour une durée indéterminée à compter de la date de prise d’effet de l’abonnement.

  1. Prix

Les prix applicables s’entendent toutes taxes comprises, ils sont exprimés en euros et sont ceux en vigueur au jour de la souscription de l’abonnement. Le Temple se réserve le droit de modifier ses tarifs. Les nouveaux tarifs s’appliquent aux abonnements souscrits postérieurement à la modification tarifaire, après que celle-ci a été publiée sur les supports de communications habituels pour informer le Client.

  1. Facturation et paiements

Pour profiter de son abonnement le Client devra renseigner ses coordonnées bancaires sur son Espace Client afin de pouvoir être prélevé chaque mois.

En cas de non-paiement des sommes dues par le Client au titre de son abonnement (et ce, quel que soit le mode de paiement), le Client se verra immédiatement refuser l’accès aux plannings sur l’Espace Membre et l’accès aux clubs et ce jusqu’à la régularisation du paiement. 

  1. Suspension de l’abonnement

Le Client peut suspendre son abonnement pour une durée minimale de 1 mois et pour une durée maximale de 6 mois en faisant la demande à contact@temple-nobleart.fr.

  1. Conditions de résiliation du contrat

Toute demande de résiliation devra se faire par email à contact@temple-nobleart.fr.

Le Client peut résilier son abonnement quand il le souhaite et bénéficiera de son abonnement jusqu’à la fin de son mois déjà payé.

Le paiement de chaque mois entamé étant intégralement dû. Aucun remboursement ou avoir ne sera effectué pour une période partiellement ou non consommée par le Client.

Le Temple se réserve le droit de résilier l’abonnement de plein droit, sans préavis ni mise en demeure préalable en cas de violation des lois applicables, notamment pénales, ou celles visant à protéger les droits d’un tiers. En cas de violation grave et/ou réitérée des présentes conditions générales et/ou du règlement intérieur dans ses dispositions relatives à l’hygiène ou à la sécurité, le Temple se réserve le droit de résilier le Contrat et se réserve la possibilité de demander réparation des dommages éventuellement subis par le Temple. 

Le Temple se réserve également le droit de résilier tout abonnement, à tout moment et sans motif en procédant au remboursement prorata temporis des sommes déjà payées par le Client et afférentes à la période restante.

A compter de la notification de la résiliation de son abonnement, le Client se verra refuser définitivement l’accès de la salle et devra restituer sa carte-membre.

  1. Droit à l’image 

La réalisation de visuels (photos, vidéos) au sein du Temple est strictement interdite sans l’accord exprès du Temple. Ce dernier se réserve le droit d’engager toute action pour faire valoir ses droits en cas de diffusion publique d’images réalisées au sein des Clubs.

Le Temple est susceptible de réaliser des visuels (photos, vidéos) dans lesquels le Client peut apparaître. Le Client autorise expressément le Temple à utiliser lesdits visuels pour promouvoir les clubs. Le Client peut s’opposer à l’utilisation desdits visuels en l’indiquant par écrit à contact@temple-nobleart.fr ou SAS PUGIL INVEST – 9 rue Molière – 75001 Paris.

  1. Assurance

Le Temple est assuré auprès de la compagnie MMA PRO PME, sous le N° de police 143 762 783 N, pour les dommages directement liés à son activité et engageant sa Responsabilité Civile.

  1. Informatique fichiers et libertés

Les données concernant le Client sont destinées à la gestion de l’abonnement du Client par le Temple. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée « Informatique, Fichiers et Libertés ».

Le Client consent à ce que le Temple lui adresse par e-mail, sms ou téléphone, des offres et actualités sur ses services. Le Client peut s’y opposer en adressant un e-mail en ce sens à contact@temple-nobleart.fr.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relativement aux informations le concernant qu’il peut exercer à tout moment en s’adressant à SAS PUGIL INVEST – 9 rue Molière – 75001 Paris.

  1. Archivage du contrat

Les contrats conclus sur le site internet temple-nobleart.fr (données relatives à la commande de le Client et Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande) sont archivés pour une durée minimum de 10 ans. Le Client peut accéder aux contrats archivés en faisant la demande par courrier postal à l’adresse SAS PUGIL INVEST – 9 rue Molière – 75001 Paris.

  1. Langue

Les contrats conclus à l’occasion des commandes sur le site internet temple-nobleart.fr sont en langue française.